CONDEREFF - Gestion des déchets du BTP

Evénements organisés dans le cadre du projet

Plusieurs événements ont eu lieu en région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre du projet CONDEREFF, en lien avec le Réseau régional sur l'éco-responsabilité et le développement durable (RREDD) :

• Atelier sur la gestion et la valorisation des déchets du BTP "Comment intégrer les objectifs réglementaires dans les marchés ?" (décembre 2018)
• Atelier sur la réduction et la valorisation des déchets du BTP par la commande publique durable "Le diagnostic de pré-démolition et les opérations de déconstruction sélective" (mai 2019)
• Visite de sites à Lyon : l’Autre Soie, Minéka (octobre 2019)
• Atelier "Clauses marchés publics déchets - ressources bâtiment / Eco-exemplarité MOA" (juin 2020)
• Journée "Conception préventive et réemploi des matériaux du bâtiment dans les marchés publics" (octobre 2020) : contexte, leviers et freins pour mettre en œuvre le réemploi et le prescrire dans les marchés publics, témoignages de collectivités et de structures pionnières, mise en lumière des actions de structures qui travaillent pour accompagner et faire émerger une dynamique de réemploi en région (VAD, CAPEB, Le Centsept).
• Journée Achats responsables et ESS, animation de l’atelier "Le bâtiment : coopérer pour des constructions écologiques" (novembre 2021) : mise en avant du besoin d’exemplarité des maitres d’ouvrages publics dans leurs projets et proposition de solutions pour intégrer des clauses et des critères sur le réemploi et la valorisation des déchets dans leurs marchés.

Ateliers "co'Réemploi" sur les déchets du bâtiment

• Des ateliers sont organisés par VAD depuis février 2020 sur le réemploi des déchets du bâtiment. Ils font suite aux réunions organisées dans le cadre de CONDEREFF, qui ont permis de mobiliser les acteurs et construire une animation régionale.
• Objectif : suivre le déploiement en région de la loi AGEC (anti-gaspillage pour une économie circulaire)  et porter à connaissance les retours d'expérience.
• Les ateliers organisés en 2022 :
  • 07/01/22 : Réunion n°10 : matériauthèque et stockage
  • 07/04/22 : Réunion n°11 : bilan et perspectives de l’action co’ et actualités
  • 11/10/22 : Réunion n°12 : diagnostic PEMD
  • 08/12/22 : Réunion n°13 : REP PMCB (Produits et Matériaux de Construction du secteur du Bâtiment), exploration de solutions de tri sur chantier et REX sur le projet du Forum à Grenoble
  • 24/02/23 : Réunion n°14 : bilan et définition des actions prioritaires à déployer en 2023

Webinaires

• 02/02/2023 : Webinaire Tri, réemploi et valorisation des déchets du BTP dans le cadre duRéseau régional de l'éco-responsabilité et du développement durable (RREDD)

• Etude Gisements, capacités de traitement et tendances concernant la demande en matériaux de seconde vie (en anglais, juin 2019)
• Enquête Freins juridiques, réglementaires et assurantiels des matériaux de réemploi (novembre 2019)
• Etude Comparaison des réglementations et de la mise en œuvre des politiques déchets (décembre 2019)
• Etude Bénéfices de la valorisation matière, potentiel économique et freins au développement des filières (décembre 2019)
• Formation Valorisation des déchets et le réemploi des matériaux à destination des maitres d’ouvrages publics : l’état des lieux mené en 2019 a permis de mettre en avant le besoin d’accompagnement des maitres d’ouvrages publics sur la valorisation des déchets et le réemploi des matériaux. Une formation-action a été construite sur le sujet, en partenariat avec le Grand Lyon et la Région (2020-2021).
• Enquête pour identifier les bonnes pratiques du réemploi auprès du réseau RREDD, animé par AURA-EE (2021)
• Guide La valorisation des déchets et le réemploi dans les marchés publics (mars 2022) : ce guide apporte un éclairage et se fait l'écho de la règlementation (ce que nous dit le code, les clauses et critères à intégrer dans les cahiers des charges) ainsi que de bonnes pratiques à mettre en œuvre avant et pendant le chantier.
• Fiche technique L’économie des ressources au cœur de la valorisation du patrimoine bâti (janvier 2023) : cette fiche fournit aux acteurs du secteur du bâtiment, les enseignements issus d’initiatives récentes en Auvergne-Rhône-Alpes. Co-réalisée par le CIRIDD, CSTB, Grenoble-Alpes Métropole, BATIRIM, AURA-EE et Ville & Aménagement Durable.

Le projet s'est déroulé en trois phases :

• Analyse de l’existant et des potentiels : Une analyse comparative des législations et des réglementations en matière de déchets de construction et de démolition a été réalisée sur les territoires des partenaires du projet. Cette analyse a été suivie d'une étude du potentiel économique des matériaux de construction et de démolition recyclés. Une analyse des capacités de recyclage (construction et démolition) a complété ce travail, ainsi qu'une enquête sur lesfreins juridiques, réglementaires et assurantiels des matériaux de réemploi.
• Apprentissage des fondamentaux sur les audits, les marchés publics, les réglementations par les parties prenantes au niveau régional.
• Suivi des actions mises en place en Auvergne-Rhône-Alpes pour une gestion optimale des déchets et de la ressource aux échelles régionale et territoriale dans le secteur du BTP, en lien avec les travaux mis en peuvre par Ville & Aménagement Durable (VAD).

[Mise à jour : février 2023]