Territoire engagé transition écologique : 44 collectivités d’Auvergne-Rhône-Alpes participent
09.03.2022
Depuis septembre dernier, les deux labels « Climat air énergie » (qui remplace Cit’ergie) et « Économie circulaire » sont attribués dans le cadre d’un programme unique de l’ADEME baptisé « Territoire engagé transition écologique ». En Auvergne-Rhône-Alpes, 44 collectivités participent, 50% de la population du territoire régional est concernée.
Un programme, deux labels
C’est lors de la remise des trophées Cit’ergie et Économie circulaire en septembre dernier, à Paris, que l’Agence de la transition écologique (ADEME) présentait son nouveau programme d’accompagnement des collectivités territoriales baptisé « Territoire engagé transition écologique ».
« Un programme unique, pour davantage de simplicité et de lisibilité », résumait Arnaud Leroy, président de l’ADEME. Et qui coiffe désormais les deux labels « Climat air énergie » (nouveau nom de Cit’ergie) et « Économie circulaire », chacun d’eux permettant aux collectivités de mesurer leur progression grâce à une notation de 1 à 5 étoiles.
Accélérer la transition énergétique des territoires
À ce jour, en Auvergne-Rhône-Alpes, 17 communes, 10 communautés de communes, 13 communautés d’agglomération et les 4 métropoles sont engagées, soit 44 collectivités et 50 % de la population régionale. Parmi elles, 20 sont déjà labellisées ex-Cit’ergie, les 24 autres étant entrées dans le processus d’obtention d’un des deux labels.
L’objectif de ce programme est d’amener les communes et les intercommunalités à conduire leurs politiques de manière plus intégrée en matière de mobilités, de rénovation énergétique des bâtiments publics ou de l’habitat privé, d’énergies ou encore de valorisation des déchets.
Les collectivités locales sont à l’origine de 15 % des rejets de gaz à effet de serre, et même de 50 % si l’on prend en compte les effets indirects de leurs choix politiques.
Dans ce contexte, le programme « Territoire engagé transition écologique » doit leur permettre, selon Arnaud Leroy, « d’aller plus loin » que le cadre réglementaire des plans climat air énergie territoriaux (PCAET).
Il a vocation à accompagner, par de l’ingénierie et un appui technique, les territoires volontaires, engagés par exemple dans des démarches Territoires à énergie positive (TEPOS) ou dans des contrats de relance et de transition écologique (CRTE). L’objectif ultime étant bien d’accélérer la transition énergétique, en territoire urbain comme rural.
« Il s’agit d’un outil de management des politiques climat air énergie très opérationnel qui favorise la transversalité des services, s’appuie sur le pilier essentiel de l’amélioration continue, avec un accompagnement jusqu’à l’excellence, grâce à une évaluation continue des politiques. Il y a ainsi une vraie complémentarité avec le PCAET - outil de planification qui donne une vision au territoire dans les domaines climat air énergie -, et le TEPOS - dispositif qui donne une ambition politique au territoire, celle de croiser les courbes de consommation et de production d’ENR à l’horizon 2050. »
Sylvain Avril, Chargé des approches territoriales à l’ADEME Auvergne-Rhône-Alpes
Des territoires engagés et proactifs
La Ville de Montmélian a été l’une des premières communes de France à être labellisée Cit’ergie, en 2007. Forte de cette expérience à l’échelle de la commune, la maire, une fois élue présidente de la Communauté de communes Cœur de Savoie, a impulsé la même dynamique à l’intercommunalité.
« Attachée à Cit’ergie depuis toujours, j’ai pu constater la qualité d’accompagnement de cette démarche sur la ville de Montmélian. C’est une démarche structurante d’amélioration. »
Béatrice Santais, Maire de Montmélian et Présidente de la Communauté de communes Cœur de Savoie
Suite au diagnostic réalisé, l’outil a ainsi permis à Cœur de Savoie de progresser sur deux axes identifiés comme prioritaires : la stratégie patrimoniale et la mobilité. Pour Rémy Saint-Germain, Vice-président à la transition écologique, Cit’ergie aide à prendre de la hauteur. Cette démarche permet de faire le lien entre toutes les actions menées tout en les replaçant dans un contexte plus global (en mesurant par exemple l’évolution des gaz à effet de Serre). Il permet aussi un meilleur suivi des actions. C’est un outil transversal de mobilisation des acteurs et de dialogue entre l’intercommunalité, les communes et l’ensemble des acteurs du territoire.
À l’échelle nationale, ce sont 226 collectivités françaises qui ont adhéré à ce nouveau programme, dont 131 ont obtenu l’un et/ou l’autre des deux labels, soit 32,5 millions d’habitants – près de la moitié de la population. En Europe, 1 639 collectivités participent à un programme équivalent. L’un des intérêts majeurs étant précisément d’inclure les collectivités dans une communauté internationale d’acteurs publics mobilisés pour la transition.
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